2011
119907 - Numéro mensuel - Parution le 04/01/2012
Décembre 2011
119906 - Numéro spécial - Publication le 30/12/2011
Préfecture,
Direction des collectivités territoriales et de la démocratie locale :
- schéma départemental de coopération intercomunale de la Savoie
119905 - Numéro spécial - Parution le 29/12/2011
Préfecture,
Direction de la sécurité intérieure et de la protection civile :
- réglementation sur la vente et le transport de carburant au détail en Savoie.
119904 - Numéro spécial - Parution le 28/12/2011
Académie de Grenoble,
Inspection académique de la Savoie :
- Composition du comité technique spécial départemental
119903 - Numéro spécial - Parutionle 27/12/2011
Arrêté interpréfectoral du 21 décembre 2011 :
- Opérations d'accompagnement des chasses suisses de Verbois sur le Haut-Rhône
Direction départementale des finances publiques de la Savoie :
- Délégations de signature
119902 - Numéro spécial - Parution le 21/12/2011
Préfecture,
Secrétariat général de l'administration départementale :
- Délégation de signature
119901 - Numéro spécial - Parution le 16/12/2011
Préfecture,
Secrétariat général de l'administration départementale,
- Suppléance du Préfet de la Savoie.
1199 - Numéro spécial - Parution le 15/12/2011
Direction générale des finances publiques
Direction départementale des finances publiques de la Savoie :
- Délégations de signature.
1198 - Numéro spécial - Parution le 15/12/2011
Direction générale des finances publiques
Direction départementale des finances publiques de la Savoie :
- Délégations de signature.
1197 - Numéro spécial - Parution le 12/12/2011
Agence régionale de santé :
- Délégation de signature.
